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Marques déposées par LE FRANC Pascal
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ARTMAN INTERIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMAN INTERIM
LE FRANC Pascal

Numéro de dépôt :
3342944
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/2015
ARTMAN INTERIM de LE FRANC Pascal

Présentation de la marque ARTMAN INTERIM

Déposée le 23 février 2005 par LE FRANC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARTMAN INTERIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est LE FRANC Pascal domicilié(e) 114 Avenue Félix VINCENT,44700 ORVAULT - 44700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FRANC Pascal domicilié(e) 114 avenue Félix Vincent,44700 ORVAULT - 44700 - France.

La marque ARTMAN INTERIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMAN INTERIM est expirée depuis le 23 février 2015.


LE FRANC Pascal - 114 Avenue Félix VINCENT,44700 ORVAULT - 44700 - France


LE FRANC Pascal - 114 avenue Félix Vincent,44700 ORVAULT - 44700 - France


Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471337 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 25 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°524211 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Concession de licence n°524210 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

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